ATTENTION : Réexamen des dossiers d'indemnisation chômage

Bonjour à tous.

Comme certains l’auront peut-être remarqué, les indemnisations chômage du personnel CDD (et CDA) sont actuellement bloquées, tout au moins pour une partie des personnes concernées. En effet, l’INRAP a décidé de réexaminer chaque dossier du personnel CDD/CDA ayant repris une activité de plus de 4 mois (à compter de quelle date, je l’ignore, mais au moins depuis l’été).

Mme Adjé (01 40 08 80 90), que j’ai contactée aujourd’hui, m’a confirmé la suspension des indemnisations, et m’a également appris qu'il revenait aux personnes concernées de contacter le pôle emploi afin de faire une demande de réexamen de leur dossier.

Pour ma part je n’ai pas été avertie de cette directive par les services concernés, ni par l’INRAP en général, et je ne suis probablement pas la seule dans ce cas. Par ailleurs, j’ai eu une période de chômage de 15 jours en juillet, qui ne me sera donc pas indemnisée (en dépit d’une actualisation très régulière), ce qui me pousse à attirer l’attention des collègues attendant leurs indemnisations où qui se trouvent en fin de contrat sur cette nouvelle disposition.

Mon conseil est donc le suivant :

- Téléphonez au pôle emploi (3949, numéro surtaxé) munis de vos identifiants (ou pas, mais ça aidera la personne que vous aurez au bout du fil à trouver plus rapidement votre dossier), demandez un conseiller, et expliquez-lui la situation.
- On vous proposera (en théorie, du moins c’est ce qu’il m’est arrivé) de faire réexaminer vos droit à compter de la fin de votre contrat actuel (ou du dernier contrat si vous êtes en période de chômage).
- Pour cela, le pôle emploi devrait envoyer un dossier de demande de réexamen, sur lequel vous devrez indiquer vos derniers emplois (à compter de la date de constitution de votre dossier initial, ce qui peut remonter à loin…).
- Il vous faudra également fournir les attestations assedic correspondant à ces contrats (gardez-en une photocopie, c’est plus prudent), et envoyez votre dossier au pôle emploi.
- A partir de là, même processus que pour une première demande, le pôle emploi rejette le dossier, le renvoie avec divers papiers, et vous devrez le renvoyer à l’INRAP (et attendre que votre dossier soit traité).

Voilà les informations que j’ai pu glaner sur le sujet. Si quelqu’un en sait plus, ou est plus avancé dans les démarches, nous acceptons avec plaisir son témoignage ou ses précisions.

Par mesure de précaution et si vous attendez des indemnisations depuis une durée qui vous paraît suspecte, j’aurais tendance à vous conseiller de contacter tout de même Mme Adjé afin de vérifier que votre problème n’a pas une cause autre que celle que j’évoque plus haut.

De même, les informations que j’ai obtenues du pôle emploi n’engagent que moi, et peuvent varier d’un département à l’autre, où que sais-je. Je suis tombée sur une dame très aimable et disposée à m’envoyer le dossier de réexamen avant la fin de mon contrat actuel pour que mes démarches soient plus rapides le moment venu, mais rien ne dit que d’autres conseillers ne préfèreront pas attendre le premier jour de votre période de chômage pour vous envoyer le papelar, voir même de les rappeler à ce moment là.

Pour finir, je dirais qu’un CDD averti en vaut pleins, donc en contrat ou pas, n’attendez pas trop avant de vous renseigner et lancer vos démarches.

A bon entendeur !

Merci pour l'info! Ça promet...

Hello,

je viens d'appeler Pôle Emploi pour les mêmes raisons (je suis au chômage depuis septembre).
Cette année j'ai travaillé en janvier, mars, avril et mai pour l'Inrap, puis 4 mois pour un autre organisme (le chômage de février m'a été payé par l'Inrap avec 4 mois de retard ...).
Après l'actualisation pour le mois de septembre, n'ayant pas de nouvelles et ayant reçu le courrier de l'Inrap demandant un recalcul des droits, j'ai contacté Pôle Emploi.
J'ai demandé un recalcul des droits, la DAMA et la fiche de liaison.
Cependant, la dame au téléphone m'a dit qu'il n'y avait aucune raison que l'on recalcule mes droits à partir du moment où je suis toujours inscrite (et pas radiée) depuis 2 ans, que je me suis actualisée, et qu'il me reste 89 jours d'indemnisation par l'Inrap.
Elle m'a dit que l'Inrap n'avait pas le droit de demander un recalcul comme ça, que moi seule pouvait le demander, si je suis en fin de droits. Si le recalcul me concernant débouche sur une indemnisation par pôle emploi et non par l'Inrap, je perds tout simplement les 89 jours que l'Inrap me doit !
Alors apparemment l'Inrap fait un peu ce qu'il veut sans se soucier de ce qu'il a le droit de faire ... la personne au téléphone était assez en colère.
Elle m'a conseillé d'envoyer un mail à Pôle emploi via leur site, pour demander si l'Inrap avait le droit de demander un recalcul. Avec leur réponse disant que non, j'aurai une preuve que l'Inrap surpasse ses droits. A partir de là, je tente également de contacter le Médiateur de Pôle Emploi, instance supérieure qui pourra éventuellement détecter les failles dans la procédure illégale instaurée par l'Inrap, et je l'espère, nous aider à rétablir les choses.
J'ai bien peur que l'on se fasse entuber, alors dès que j'en sais plus je vous tient au courant, mais moi je ne veux pas perdre mes 89 jours, c'est trop facile, ils ne peuvent pas esquiver ce qu'ils nous doivent !

Hello!
Oui en ce moment, il y a plein de problèmes pour le chômage! je commence tout juste à m'en inquiéter car je vais l'être aussi dans pas longtemps!
En effet, de ce que j'en sais, l'inrap outrepasse ses droits! Ils n'ont plus du tout d'argent et cherchent à nous sucrer en premier!
Il faut absolument dès que vous avez cette preuve contacter un médiateur de pole emploi ou de la république et voir si un recours en tribunal administratif peut être lancé : seul moyen pour vous de récupérer vos sous et de les foutre dans la merde qui plus est (oui je sais je suis vulgaire mais là, c'est ce qu'ils font avec vous!)
J'appelle le pole emploi dans le courant de la semaine et l'inrap pour me renseigner sur l'affaire...
Pour ma part, je suis d'accord avec Marie : un cdd averti en vaut plein alors n'attendez pas pour vous renseigner sur vos dossier et pour faire remonter l'info ici! un recours général vaut mieux qu'une bataille individuelle!
Restons groupés! ce qu'ils veulent c'est la division, faisons l'inverse!!!!!

Je me renseigne dès demain avec Mme Adgé et je complète les infos!

Le problème c'est que Madame A. dira bien ce qu'elle a envie de dire et ce qui l'arrange, tout comme la DRH en général. La nana du Pôle emploi a réellement halluciné sur les procédés de l'Inrap. Et bizarrement je leur fait plus confiance à eux qu'à l'Inrap. J'attends donc une réponse des médiateurs du Pôle emploi (lettres envoyées au médiateur national, régional et de pole emploi services). J'en ai profité pour évoquer les délais énorme d'indemnisation mettant les agents dans des conditions plus que précaires ...
Attendons la suite ...

Au passage, je n'accepte pas qu'un employeur foute autant ses employés dans la merde. Quand il y en a qui sont à deux doigts d'être expulsés faute de pouvoir payer leurs dettes à cause d'un organisme public qui ne paye pas en tant et en heure, c'est d'une injustice à toute épreuve.
Voilà, fin du coup de gueule

on est d'accord Audrey! Ce que j'aimerais c'est les mettre en porte à faux en demandant des explications à Mme A.
J'aimerais qu'elle me l'explique par écrit afin d'avoir des preuves et de monter au créneau!
Tu sais plus d'une fois on a tous eu des retards de paiement qui nous ont grave foutu dans la merde alors tu prêches des convaincus et des gens qui se battent depuis des années pour qu'on nous respecte!
Des coups de gueule, j'en ai eu ; des coups de fil à l'inrap j'en ai passé , mais pour une fois j'aimerais vraiment qu'on les fasse chier, voir peur en montant grave au créneau et en allant plus loin!
Ce que tu as fait est génial et j'espère que tu vas nous donner vite les réponses qui vont être données afin que nous puissions monter au créneau!
Mais une bonne claque à l'inrap, ça se prépare!!!

Tout à fait d'accord avec toi Fifou !
Et j'espère que si j'ai une réponse de la part du médiateur stipulant que l'Inrap n'est pas en droit de demander le recalcul de nos droits comme ça, cette preuve écrite sera également bien lourde sur la balance !

Voici le courrier que j'ai reçu. Il n'est pas signé, mais c'est une note interne. Je l'ai jointe à mon dossier au pôle emploi, le 4 octobre, j'attends à ce jour leur réponse.

Les différents syndicats sont-ils intéressés par ce sujet ? Il y a probablement matière à discuter et négocier, car très franchement, s'il faut recommencer tout ce bazar à chaque contrat de plus de 4 mois, autant aller à la concurrence, nos revenus seront plus réguliers. A ce rythme, peu de cdd resteront à l'inrap. Cela ne fera faire des économies à la boite qu'un temps, dans la mesure où les effectifs cdi sont insuffisants.

En ce qui concerne les délais pour ces démarches, il faut compter en moyenne dix jours pour le traitement pôle emploi (une semaine au mieux, avec des délais d'envoi et de réception du courrier top moumoute - mais c'est rarement le cas), deux jours pour l'envoi du dossier au siège, et... reste la durée de traitement du dossier par l'inrap, qui peut être très long. Ajoutons tout de même qu'il me semble quasiment impossible d'envoyer un dossier complet avant le 7 du mois. De plus, je n'ai jamais, de toute ma "carrière" inrap (en gros + de 6 ans périodes de chômage comprises) eu la chance de recevoir mes paiements après inscription dans un délais inférieur à deux mois 1/2 - trois mois.
L'actualisation régulière pendant les périodes de contrat permettait de rendre plus ou moins supportable le coté précaire de notre situation, mais dans le cadre de cette nouvelle directive, nous ne pourrons pas nous permettre de garder un logement et d'avoir des factures à payer. Et perso... je me vois mal retourner chez môman avec mon conjoint et ma gamine sous le bras faute de pouvoir payer régulièrement mon loyer...

ben dommage que nous n'ayons pas eu ce document mardi lors de notre intervention au siège.

ce réexamen systématique est une grosse foutaise

lorsque je suis au chômage je suis indemnisé par un rectorat qui connait mon reliquat de droits chez eux, et comme je leur envoie mes feuilles de paye chaque mois, cette administration sait si c'est à eux de me payer ou pas (est-ce clair ?)

la drh nous a dit "être en rodage" (ils nous prennent pour des tanches), ils risquent de s'effondrer sous le poids de leur bureaucratie à force d'innovations aussi débiles

sûrement que ça va bien plaire aux syndicats cette histoire

bon courage

De mieux en mieux!!! Merci en tout cas à vous de faire diffuser l'info le plus largement possible. Là ça devient carrément du n'importe quoi

Afin de ne pas retarder encore plus vos indemnisations pour ceux qui touche le chômage INRAP, n'oubliez pas de demander à Mme Adjé votre fiche de liaison INRAP dès la fin de votre contrat.
Pas la peine d'attendre votre rendez vous Pole Emploi, sinon votre dossier sera mis en attente de cette fiche de liaison, pour le reexamen.

Et si tout vas "bien" vous n'aurez "que" 6 semaines au mieux à attendre pour toucher votre chomâge, dixit notre nouvelle DRH....

Bonne courage à tous

Ah oui, cette fiche de liaison est à demander, elle n'est pas envoyer d'office par l'INRAP avec nos feuilles assedic et nos certificats de fin d'activité.

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué...

Petite question, qu'est-ce que cette fiche de liaison ? Je connaissais la DAMA, mais la fiche de liaison... Valérie Renault, que j'ai eue au téléphone hier m'en a parlé, me demandant si j'en savais plus à ce sujet, mais en toute honnêteté, c'était la première fois que j'entendais ça. J'ai cru comprendre (via le serveur téléphonique du pôle emploi) que mon dossier avait été traité et rejeté comme il se doit, donc j'attends de le recevoir pour le renvoyer au service concerné à l'inrap... en gros comme demandé dans le courrier que j'ai reçu.
Donc pour le coup je vous tiens au courant, histoire de démêler un peu tout ça.

Cette feuille indique l'organisme qui a ouvert les droits (inrap ou Pôle Emploi) ainsi que le reliquat de droits (nombre de jours qui peuvent être indemnisés, montant journalier...). Le dernier organisme qui a ouvert les droits doit donc vous fournir cette feuille.

oui, la fiche de liaison doit être fournie lors d'une réinscription (pour cause radiation ou déménagement par exemple) au pôle emploi

tant que tu fais ton pointage mensuel systématiquement (en précisant que tu es toujours à la recherche d'un emploi, vu que t'es contractuel) et que t'envoie tes feuilles de paye à l'organisme qui t'indemnise, et donc que tu n'es pas radié, il n'y a pas lieu de refaire tout le bazar administratif (dont fait partie la feuille de liaison)

je ne comprend toujours pas quelle légitimité à l'Inrap à t'imposer ces démarches ?

c'est bien ce qu'écrit Audrey plus haut, ils font n'importe quoi au siège,

et la note édité ci dessus sent l'illégalité à plein nez

En effet, la personne de Pôle Emploi que j'ai eu au téléphone ne comprend pas bien pourquoi ils demandent un réexamen des droits et une fiche de liaison lorsque l'on est pas radié, et qu'en plus on s'actualise tous les mois. (et qui plus, est, ce n'est pas à l'employeur d'effectuer une telle demande).
C'était la première fois que quelqun du PE me le disait, et apparemment, tous les interlocuteurs du 3949 ne sont pas au courant, donc c'est bien de le savoir, maintenant.
J'attends avec impatience la réponse du médiateur du PE, on verra bien ce qu'il dit.
Mais si il s'avère que la démarche est illégale (et y a sûrement plein d'autres choses douteuses, notamment au niveau des CDA), je pense qu'il faudra en effet passer à la vitesse au-dessus.
Il n'est pas juste que l'on perde nos droits et nos jours d'indemnisation (dans mon cas) à cause d'un réexamen non justifié, demandé par un employeur qui n'en a PAS le droit.
On a comme l'impression que tous les moyens sont bons pour éviter de payer ce qu'il y a à payer ... mais qui contrôle tout ça ? et qui en a réellement quelque chose à faire, là-haut, chez les décideurs ?
Affaire à suivre ...

Je suis actuellement en plein dans ce problème de réexamen de mes droits de chômage...

J'ai appris cette semaine, après une conversation assez virulente avec MF. Adjé (elle m'a carrément raccroché au nez...) que j'étais en fin de droit. Merci de me prévenir !
Pour faire court, elle m'a envoyé la note d'information diffusée plus haut et ma fiche de liaison ainsi que mon dernier avis de paiement (je reçois mes fiches de paie, mes remboursements mais pas mes avis de paiement de la ARE...) mais les dates inscrites ne concernent pas ma période de chômage... Je vais devoir avoir une nouvelle discussion agréable avec cette dame.

Munie de ma note d'information je me rends aux Assedic pour demander ce dossier de réexamen de mes droits (personne de la plateforme 39 49 ne comprenait ma demande...). Grand étonnement de la personne à l'accueil, et oui, l'employeur n'a pas de son propre chef à demander un réexamen des droits.
Me voilà avec mon dossier, qui équivaut à une réinscription car il faut refournir toutes les attestations employeurs des 4 dernières années d'activité et l'imprimé de liaison.
La dame des Assedic a bien insisté sur le fait que mon dossier ne serait pas traiter avant un mois (service la tête sous l'eau). Une fois que j'ai ma notification de rejet, retour à l'Inrap... je table sur un autre petit mois.
Patience, patience...

Pour la personne des Assedic cette demande de réexamen des droits par l'Inrap est clairement la volonté de faire le ménage.
On ne devrait pas devoir faire cette démarche de réexamen des droits puisque l'on s'actualise tous les mois, on fournit tous les justificatifs (bulletins de salaire, attestations assedic), que l'on reste inscrit comme demandeur d'emploi et surtout qu'il y a la DAMA !!!
En gros le service chômage Inrap ne traite pas toutes les informations retransmises par la DAMA chaque mois.
Dans mon cas, je suis en fin de droits parce que l'Inrap se réfère à mes droits acquis au moment de ma première demande d'indemnisation de chômage, soit en janvier 2008, mais depuis j'ai travaillé et donc mon nombre de jours indemnisés à changés.

J'attends ma dernière attestation Assedic, mon contrat prend fin le 24, pour déposer directement mon dossier de réexamen aux Assedics.
Suite au prochain épisode !

Le retour de la rencontre avec le médiateur Pôle Emploi sera intéressant.
Il faudrait vraiment éclaircir cette histoire de réexamen des droits qui se fait à titre personnel et non par l'employeur ??? si l'Inrap outre-passe ses droits ???

Bon courage à tous !

Katia

J'ai reçu mon dossier par le pôle emploi hier. Ils ont rayé la DAMA et la fiche de liaison dans la liste des pièces à renvoyer à l'inrap. Probablement parce que mes droits sont déjà ouverts, et que mon actualisation est toujours de mise. Je les appellerais demain pour m'en assurer.

Hello,

j'ai reçu une réponse du médiateur du pôle emploi dont je vous mets des extraits ici :

"Au regard des éléments d'information que vous avez bien voulu porter à notre connaissance, aucun litige avéré ne semble aujourd'hui versé à votre demande de médiation"

"Concernant le réexamen de droits en situation d'inscription maintenue sur le liste des demandeurs d'emploi, cette démarche ne peut être effectuée que suite à une demande expresse. Elle n'est pas obligatoire puisque l'indemnisation en cours se poursuit lorsque l'activité réduite cesse (articles 28 à 32 du règlement général annexé à la convention du 19 février 2009).

Toute demande de réexamen expresse doit être faite auprès de votre agence de rattachement en ayant, au préalable, pris connaissance des règles de la comparaison des capitaux (article 93 du règlement général annexé à la convention du 19 février 2009)."

Voilà, donc en effet ils ont a pas à demander ce réexamen. A priori, seule la fiche de liaison suffit (et encore je suis même pas sûre qu'elle ait sa raison d'être à partir du moment où ils doivent encore des jours).
Demander un réexamen auprès du pôle emploi demande de reconstituer un dossier, ce qui prend des semaines, pour rien, et ça doit bien être ça qui les arrange.
En attendant, pour moi, trois mois sans rien toucher, et pour d'autres bien plus. Sans compter les préjudices financiers qui en découlent.